Licence OGD
Demande d'autorisation d'exploitation
Pour pouvoir utiliser l'oeuvre intitulée "Forget love" composée par Christophe Espern, il vous suffit de lire les conditions d'utilisation et de remplir le formulaire ci-dessous.
Conditions d'exploitation
Les œuvres musicales de Christophe Espern appartiennent au registre général de la SACEM. Elles sont éditées chez MusicJag - 50 Rue Maurice Berteaux, 95120 Ermont - 02.97.53.06.39. Les demandes d'exploitation sont réservées uniquement aux professionnels. Pour exploiter ces œuvres, il est nécessaire de :
1) obtenir l'autorisation auprès de MusicJag. Il suffit pour cela de compléter le formulaire ci-dessous. Votre demande sera automatiquement transmise à l'éditeur qui prendra rapidement contact avec vous. Il reste à la charge du producteur et/ou diffuseur de s’acquitter de la redevance SACEM.
2) déclarer l'exploitation auprès de l'organisme de gestion de droits (SACEM, SDRM, SESAM...)
